Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi

Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes

Réponse du ministère : Transports

11/10/1978
Pertinence
Question n° 28254 posée par M. Jean Beranger

Transport par la SNCF des personnes handicapées accompagnées

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 21572 posée par M. Jean Beranger

SNCF: transport des personnes handicapées

Réponse du ministère : Transports

24/01/1985
Pertinence
Question n° 07753 posée par M. Claude Fuzier

SNCF: conditions de transport des handicapés

Réponse du ministère : Transports

16/09/1982
Pertinence
Question n° 07663 posée par M. Raymond Splingard

Voitures SNCF pour handicapés: priorité à certaines lignes

Réponse du ministère : Transports

16/09/1982
Pertinence
Question n° 07574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Grands handicapés: réductions SNCF

La question a été retirée

02/09/1982
Pertinence
Question n° 05717 posée par M. Raymond Splingard

Voitures SNCF pour handicapés: priorité à certaines lignes

Réponse du ministère : Transports

05/05/1982
Pertinence
Question n° 03479 posée par M. Raymond Poirier

Handicapés: bénéfice du billet annuel de congés payés SNCF

Réponse du ministère : Transports

18/12/1981
Pertinence
Question n° 02617 posée par M. Roland Courteau

Handicapés: réduction des tarifs SNCF

Réponse du ministère : Transports

04/11/1981
Pertinence
Question n° 02390 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: mesures en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Transports

23/10/1981
Pertinence