Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 20663 posée par M. Marc Daunis

Difficultés des personnes âgées à s'adapter à l'obligation d'utiliser internet

La question est caduque

17/03/2016
Pertinence
Question n° 20469 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Difficultés des personnes âgées face aux démarches informatisées

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20433 posée par M. Claude Bérit-Débat

Accès des aînés aux documents administratifs par internet

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence
Question n° 14807 posée par M. Dominique Leclerc

Suppression de bureaux de poste ruraux et confidentialité

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

25/11/2004
Pertinence
Question n° 02096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du tarif zone bleue SNCF pour les personnes âgées non imposables

Réponse du ministère : Équipement

22/07/1993
Pertinence
Question n° 00612 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Extension des périodes d'utilisation de la carte Vermeil

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 23458 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du tarif zone bleue SNCF pour les personnes âgées non imposables

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence
Question n° 22426 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Signalisation de l'emplacement des voitures SNCF à la gare de Lyon

Réponse du ministère : Équipement

13/08/1992
Pertinence
Question n° 13665 posée par M. Jean Chérioux

Bénéfice sans restriction des avantages de la carte Vermeil

Réponse du ministère : Équipement

07/02/1991
Pertinence
Question n° 13215 posée par M. André Bohl

Hausse de la carte Vermeil

Réponse du ministère : Équipement

10/01/1991
Pertinence