Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 27295 posée par M. Philippe François

SNCF: suspension de la prise en charge de l'aide ménagère

Réponse du ministère : Transports

05/12/1985
Pertinence
Question n° 26183 posée par M. Paul Souffrin

Situation des retraités SNCF

Réponse du ministère : Urbanisme

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25492 posée par M. Paul Girod

Financement de l'aide ménagère pour les retraités de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

29/08/1985
Pertinence
Question n° 10487 posée par M. Henri Caillavet

Carte vermeil pour le réseau banlieue SNCF

Réponse du ministère : Transports

10/03/1983
Pertinence
Question n° 07753 posée par M. Claude Fuzier

SNCF: conditions de transport des handicapés

Réponse du ministère : Transports

16/09/1982
Pertinence
Question n° 06065 posée par M. Michel Manet

SNCF: réductions des tarifs en faveur du troisième âge

Réponse du ministère : Transports

19/05/1982
Pertinence
Question n° 32150 posée par M. Hubert Martin

SNCF: extension de la réduction de 50 p. 100

Réponse du ministère : Transports

05/12/1979
Pertinence
Question n° 23458 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du tarif zone bleue SNCF pour les personnes âgées non imposables

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence
Question n° 02096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du tarif zone bleue SNCF pour les personnes âgées non imposables

Réponse du ministère : Équipement

22/07/1993
Pertinence
Question n° 11247 posée par M. Paul Girod

Tarifs SNCF et carte vermeil

Réponse du ministère : Équipement

09/08/1990
Pertinence