Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 25536 posée par M. Rémi Herment

    SNCF: desserte de la ville de Bar-le-Duc (Meuse)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19938 posée par M. Rémi Herment

    SNCF: desserte de la ville de Bar-le-Duc (Meuse)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08650 posée par M. Rémi Herment

    SNCF: desserte de la commune de Lérouville (Meuse)

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04266 posée par M. Rémi Herment

    SNCF: desserte de la commune de Lérouville (Meuse)(suppression d'arrêt de trains)

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04737 posée par M. Rémi Herment

    SNCF: desserte de la ligne Paris-Nancy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04719 posée par M. Rémi Herment

    Délivrance de bons de transport SNCF aux enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09581 posée par M. Rémi Herment

    Equipements ferroviaires: département de la Meuse, gare d'Ecouviez

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne