Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

Desserte du TGV Est

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 0123G posée par M. Jean-François Mayet

LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

Financement du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Alain Gérard

Réseau ferré à grande vitesse

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. James Bordas

TGV Aquitaine

Réponse du ministère : Budget

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Paul Raoult

Tarifs de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1993
Pertinence
Question n° 0045G posée par M. Paul Blanc

Contrats SNCF - Régions

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1993
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Transports

22/06/1990
Pertinence