Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 20138 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de la régionalisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20280 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de l'expérimentation de la régionalisation des transports ferroviaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20281 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de la réforme créant Réseau ferré de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23215 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de la réforme créant Réseau ferré de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24437 posée par Mme Gisèle Printz

    Retraités de la Société nationale des chemins de fer français

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14934 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives au retard des trains Métrolor

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15539 posée par M. Michel Moreigne

    Créosote : sites contaminés et responsabilités

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15879 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22133 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des caisses de sécurité sociale pour les étudiants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible