Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

292 questions

Question n° 02266 posée par M. Marcel Daunay

Création d'un TGV atlantique: équipement de la Bretagne

La question est caduque

15/10/1981
Pertinence
Question n° 02897 posée par M. Pierre Vallon

Cartes d'abonnement SNCF: utilisation sur les trains à grande vitesse

Réponse du ministère : Transports

19/11/1981
Pertinence
Question n° 09712 posée par M. Jean Colin

Réalisation du TGV Atlantique: création d'emplois

Réponse du ministère : Transports

13/01/1983
Pertinence
Question n° 12878 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

TGV: amélioration des services de restauration

Réponse du ministère : Transports

21/07/1983
Pertinence
Question n° 13349 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

T.G.V. Atlantique

Réponse du ministère : Transports

22/09/1983
Pertinence
Question n° 14404 posée par M. Henri Belcour

TGV: modalités de paiement des suppléments

Réponse du ministère : Transports

08/12/1983
Pertinence
Question n° 15377 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

TGV-Nord: état des études

Réponse du ministère : Transports

02/02/1984
Pertinence
Question n° 16185 posée par M. Jean Arthuis

TGV Atlantique: nombre de créations d'emplois

Réponse du ministère : Transports

15/03/1984
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Bernard Michel Hugo

TGV atlantique

Réponse du ministère : Transports

08/06/1984
Pertinence
Question n° 18421 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Profil de la voie TGV sur la commune de Briis-sous-Forges (Essonne)

Réponse du ministère : Transports

12/07/1984
Pertinence