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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 08289 posée par Mme Christine Herzog
Difficultés de circulation sur l'autoroute A31
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09218 posée par Mme Christine Herzog
Difficultés de circulation sur l'autoroute A31
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09590 posée par Mme Christine Herzog
Financement des infrastructures prévues par le projet de loi d'orientation des mobilités
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 09751 posée par Mme Christine Herzog
Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11198 posée par Mme Christine Herzog
Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11491 posée par Mme Christine Herzog
Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12407 posée par Mme Christine Herzog
Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 24718 posée par Mme Christine Herzog
Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02467 posée par Mme Christine Herzog
Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02488 posée par Mme Christine Herzog
Agissements des taxis non déclarés dans les gares
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence