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1130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1130 questions
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Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc
Sécurité du réseau banlieue de la SNCF
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28254 posée par M. Jean Beranger
Transport par la SNCF des personnes handicapées accompagnées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26982 posée par M. Pierre Bastie
Zones défavorisées: coût des transports SNCF, tarifs préférentiels
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 26447 posée par M. Paul Malassagne
Investissements de la SNCF: électrification du réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0342G posée par M. Jean Colin
Sécurité des usagers de la SNCF
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 25892 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Familles nombreuses: réduction SNCF en 1re classe
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 25965 posée par M. Jean Arthuis
Conséquences à tirer des accidents de chemin de fer récents au niveau de la politique de l'emploi de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25630 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
SNCF: prévention des défaillances humaines
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0130A posée par M. Jean Colin
Sécurité des voyageurs de la SNCF
La question est caduque
Pertinence