Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3258 questions

Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi

Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes

Réponse du ministère : Transports

11/10/1978
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Roger Rigaudière

Endettement de la SNCF

Réponse du ministère : Justice

26/04/1996
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Philippe Adnot

Modernisation de la ligne SNCF Paris-Bâle

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0018G posée par Mme Anne Heinis

Conséquences pour les régions du contrat de plan Etat-SNCF

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0123G posée par M. Marcel Bony

Gestion de la SNCF et de son réseau

Réponse du ministère : Équipement

17/12/1993
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Paul Raoult

Tarifs de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1993
Pertinence
Question n° 0045G posée par M. Paul Blanc

Contrats SNCF - Régions

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1993
Pertinence
Question n° 0090S posée par Mme Hélène Luc

Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

Réponse du ministère : Grands travaux

08/06/1989
Pertinence
Question n° 0091S posée par M. Jean-Jacques Robert

Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

La question a été retirée

08/06/1989
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Jean-Jacques Robert

Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

La question a été retirée

26/10/1988
Pertinence