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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

2. Question n° 17171 posée par M. Hervé Maurey

   Plafonnement de la carte d'abonnement de travail à 75 km

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/07/2015

   Pertinence

3. Question n° 22759 posée par M. François Bonhomme

   Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 24417 posée par M. Hervé Maurey

   Dédommagement des usagers des trains express régionaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 08976 posée par M. Jean Louis Masson

   Desserte de la gare de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   14/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson

   Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   09/05/2019

   Pertinence

7. Question n° 10578 posée par Mme Christine Herzog

   Ligne TGV Paris-Metz

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   23/05/2019

   Pertinence

8. Question n° 12806 posée par M. Jean Louis Masson

   Accueil au guichet des usagers de la SNCF

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   24/10/2019

   Pertinence

9. Question n° 12807 posée par M. Jean Louis Masson

   Desserte de la gare de Metz

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   24/10/2019

   Pertinence

10. Question n° 13591 posée par M. Christian Cambon

    Dématérialisation de la vente de billets par la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    19/12/2019

    Pertinence