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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 1044S posée par M. Hervé Gillé

   Hausse des tarifs des péages d'infrastructure ferroviaire par SNCF Réseau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09747 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

   Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 06328 posée par Mme Cécile Cukierman

   Inquiétudes des usagers concernant la ligne ferroviaire de l'Aubrac

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0488S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Mise en oeuvre de la loi concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0424S posée par M. Christian Cambon

   Projet de quartier Charenton-Bercy

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 02467 posée par Mme Christine Herzog

   Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 02157 posée par M. Hugues Saury

   Situation des services sur la ligne ferroviaire Orléans-Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin

   Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 00684 posée par M. Philippe Tabarot

   Réduction des investissements SNCF-réseau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 28443 posée par M. Philippe Tabarot

    Réduction des investissements par SNCF-réseau

    La question est caduque

    30/06/2022

    Pertinence