Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 02199 posée par M. René-Pierre Signé

    Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0143S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04849 posée par M. Jacques Mahéas

    Concurrence préjudiciable entre la SNCF et Réseau ferré de France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0785S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16975 posée par M. Roland Courteau

    Retard du train Strasbourg-Port Bou-Nice

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18425 posée par Mme Michèle André

    Gare d'arrivée de la ligne SNCF Clermont-Ferrand-Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18545 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dysfonctionnements de la voie ferrée Paris-Laon-Hirson

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1117S posée par Mme Mireille Jouve

    Sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16211 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Devenir des transports ferroviaires en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05303 posée par M. Alain Marc

    Dette de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible