Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 10787 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de l'offre de transport de la ligne RER A vers Cergy-Pontoise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09041 posée par M. Ivan Renar

    Augmentation des redevances d'infrastructures versées par la SNCF à Réseau ferré de France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07942 posée par M. Roger Lagorsse

    Rapport de la DATAR concernant la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00110 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fonctionnement de la ligne D du RER

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 37579 posée par M. René Trégouët

    Mission de contrôle économique et financier des transports

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1205S posée par M. Jean-Claude Carle

    Insuffisance de la desserte ferroviaire de la Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 35178 posée par M. Michel Pelchat

    Projet de tangentielle ferrée ouest-sud Achères - Melun

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 33264 posée par M. Claude Huriet

    Lieu d'implantation de la gare Lorraine pour le TGV est-européen

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20269 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Rénovation des gares

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible