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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 24886 posée par M. Didier Marie
Tronçon Rouen-Yvetot de la ligne nouvelle Paris-Normandie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24690 posée par M. Roland Courteau
Réalisation du chaînon manquant de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24433 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ponts
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1538S posée par M. Roland Courteau
Maintien des engagements pour la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 23379 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la liquidation judiciaire du consortium franco-espagnol TP Ferro
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22884 posée par M. Hervé Maurey
Gestion et statut de « gares et connexions »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22759 posée par M. François Bonhomme
Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22075 posée par M. Hervé Maurey
Rôle de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières en matière de prévention des conflits d'intérêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1448S posée par M. Didier Mandelli
Ligne Nantes-Bordeaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1395S posée par M. Marc Laménie
Qualité du service rendu aux usagers sur les lignes de transport express régional champardennaises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence