Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

199 questions

Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot

Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs

Réponse du ministère : Équipement

03/09/1992
Pertinence
Question n° 12844 posée par Mme Odette Terrade

Projet de décret concernant l'agent comptable d'ADP

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

01/07/2004
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. René-Pierre Signé

Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 0143S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

24/01/2008
Pertinence
Question n° 04849 posée par M. Jacques Mahéas

Concurrence préjudiciable entre la SNCF et Réseau ferré de France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne

Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2008
Pertinence
Question n° 11668 posée par M. Philippe Adnot

Drame humain des accidents liés à l'absence de signalisation ferroviaire de certains passages à niveaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

14/01/2010
Pertinence
Question n° 0785S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 16975 posée par M. Roland Courteau

Retard du train Strasbourg-Port Bou-Nice

Réponse du Ministère chargé des transports

27/01/2011
Pertinence
Question n° 18545 posée par M. Antoine Lefèvre

Dysfonctionnements de la voie ferrée Paris-Laon-Hirson

Réponse du Ministère chargé des transports

12/05/2011
Pertinence