Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

259 questions

Question n° 07916 posée par M. Xavier de Villepin

Réduction des tarifs du RER pour les militaires

Réponse du ministère : Équipement

18/01/1990
Pertinence
Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot

Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs

Réponse du ministère : Équipement

03/09/1992
Pertinence
Question n° 02493 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues-Paris

Réponse du ministère : Équipement

04/09/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jean Pourchet

Aménagement du réseau TGV dans le Doubs et dans le Jura

Réponse du ministère : Logement

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0253S posée par M. Bernard Dussaut

Amélioration de la sécurité ferroviaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

29/04/1998
Pertinence
Question n° 15066 posée par M. Hubert Haenel

Bilan de l'expérimentation de la régionalisation des transports ferroviaires

Réponse du ministère : Équipement

25/03/1999
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Pierre Hérisson

Sécurité dans les tunnels ferroviaires

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0592S posée par M. Georges Mouly

Train pendulaire Paris-Toulouse

Réponse du ministère : Logement

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial

Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du ministère : Tourisme

24/05/2000
Pertinence
Question n° 35178 posée par M. Michel Pelchat

Projet de tangentielle ferrée ouest-sud Achères - Melun

La question est caduque

20/09/2001
Pertinence