Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

328 questions

Question n° 07916 posée par M. Xavier de Villepin

Réduction des tarifs du RER pour les militaires

Réponse du ministère : Équipement

18/01/1990
Pertinence
Question n° 10600 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions d'utilisation de la carte vermeil

Réponse du ministère : Équipement

28/06/1990
Pertinence
Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot

Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs

Réponse du ministère : Équipement

03/09/1992
Pertinence
Question n° 0123G posée par M. Marcel Bony

Gestion de la SNCF et de son réseau

Réponse du ministère : Équipement

17/12/1993
Pertinence
Question n° 21865 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission sur la " grande vitesse " ferroviaire en Europe

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan

Etablissement coiffant la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et le Réseau ferré de France (RFF)

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02493 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues-Paris

Réponse du ministère : Équipement

04/09/1997
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission sur la " grande vitesse " ferroviaire en Europe

Réponse du ministère : Équipement

23/10/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jean Pourchet

Aménagement du réseau TGV dans le Doubs et dans le Jura

Réponse du ministère : Logement

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0253S posée par M. Bernard Dussaut

Amélioration de la sécurité ferroviaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

29/04/1998
Pertinence