Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 07860 posée par M. Serge Mathieu

Urgences hospitalières

Réponse du ministère : Santé

30/04/1998
Pertinence
Question n° 02449 posée par M. Michel Doublet

Planification sanitaire

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/09/2002
Pertinence
Question n° 13779 posée par M. Jacques Machet

Prévision de disparition d'établissements et services hospitaliers publics en 1996 en Champagne-Ardenne

Réponse du ministère : Santé

15/02/1996
Pertinence
Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 14100 posée par Mme Odette Terrade

Situation de l'hôpital Saint-Camille à Bry-sur-Marne

Réponse du ministère : Santé

11/02/1999
Pertinence
Question n° 08591 posée par M. Marcel Debarge

Réforme de la politique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

28/05/1998
Pertinence
Question n° 05052 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement des équipements de radiothérapie et de médecine nucléaire dans le département du Rhône

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

26/12/2002
Pertinence
Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/07/2010
Pertinence
Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/07/2010
Pertinence