Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 16194 posée par M. Jacques Mahéas

Attaques de l'accès à l'aide médicale d'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/11/2010
Pertinence
Question n° 15578 posée par M. Philippe Dallier

Le renoncement aux soins de santé des Français : un comportement en hausse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15486 posée par M. Roland Courteau

Soins de santé

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin

Déremboursement de compléments de nutrition orale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 11611 posée par M. Alain Fouché

La politique sanitaire encadrant la prise en charge des maladies névralgiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

Intentions de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 05791 posée par M. Robert Tropeano

Inégalités d'accès aux soins médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05034 posée par M. François Autain

Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

Intentions de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/07/2008
Pertinence