Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
-
Question n° 16305 posée par M. François Marc
Demande d'ouverture d'un débat national sur la réforme du système de santé et de son financement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16194 posée par M. Jacques Mahéas
Attaques de l'accès à l'aide médicale d'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15894 posée par M. Roland Ries
Situation des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15578 posée par M. Philippe Dallier
Le renoncement aux soins de santé des Français : un comportement en hausse
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 15486 posée par M. Roland Courteau
Soins de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14695 posée par Mme Jacqueline Alquier
Application de l'article 57 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin
Déremboursement de compléments de nutrition orale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 13901 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des orthophonistes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas
Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau
Reconnaissance de la maladie de Lyme
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence