Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

Question n° 11357 posée par M. Marcel Bony

Conformité aux directives CEE de la réglementation française sur l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier en soins généraux par les infirmiers psychiatriques

Réponse du ministère : Santé publique

29/06/1995
Pertinence
Question n° 10482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Traitements ambulatoires en psychiatrie

Réponse du ministère : Santé

10/03/1983
Pertinence
Question n° 13000 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Psychiatrie: politique gouvernementale

Réponse du ministère : Santé

04/08/1983
Pertinence
Question n° 19557 posée par M. Philippe Paul

Difficulté à obtenir l'avis médical prévu à l'article L. 3213-2 du code de la santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/01/2016
Pertinence
Question n° 12049 posée par M. Serge Mathieu

Missions de la psychiatrie

Réponse du ministère : Santé

12/11/1998
Pertinence
Question n° 03508 posée par M. Serge Mathieu

Politique de santé mentale : politique de communication publique sur la maladie mentale

Réponse du ministère : Santé

16/10/1997
Pertinence
Question n° 32867 posée par M. Serge Mathieu

Alternatives à l'hospitalisation psychiatrique complète

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 03505 posée par M. Serge Mathieu

Politique de santé mentale : consultations spécialisées au sein des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

16/10/1997
Pertinence
Question n° 38704 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique de santé mentale : amélioration des pratiques professionnelles

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 05835 posée par M. Louis Souvet

Précarité des services de santé mentale du Nord du département du Doubs

Réponse du ministère : Santé

21/04/1994
Pertinence