Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

366 questions

  1. Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

    Création d'une école des hautes études en santé publique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

    Visite de santé pour les femmes au foyer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02739 posée par Mme Cécile Goldet

    Fonctionnement des "clubs de santé"

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0107S posée par M. Francis Palmero

    Equipement des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0622S posée par M. Serge Boucheny

    Mise en place de cyclotrons à Lyon et à Caen

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0327S posée par M. René Rouquet

    Conséquences de la pollution atmosphérique sur la santé publique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02585 posée par M. Maurice Janetti

    Conséquences des mesures de restriction des dépenses de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0011S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Application de l'article L. 3511-3 du code de santé publique sur les conditions de vente du tabac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0150S posée par M. Raymond Dumont

    Développement d'une médecine préventive

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible