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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché
Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0303S posée par M. Jacques Larché
Politique du Gouvernement à l'égard de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0345S posée par M. Jacques Larché
Fréquentation des cantines scolaires
La question a été retirée
Pertinence