Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 02529 posée par M. Jacques Larché

    Seine-et-Marne: conflit entre praticiens et la caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

    Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0859S posée par M. Michel Billout

    Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

    Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1283S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin

    Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin

    Construction d'un nouvel hôpital à Melun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0595S posée par Mme Nicole Bricq

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

    Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible