Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 09520 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Chômage des travailleurs handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05271 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00711 posée par M. Cyril Pellevat

    Formation des enseignants face à l'autisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02208 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Prise en charge des enfants en situation de handicap dans les écoles ordinaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05839 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Structures employant des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08419 posée par Mme Françoise Férat

    Impacts sur les entreprises adaptées de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08522 posée par Mme Catherine Deroche

    Impact de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 08538 posée par M. Éric Gold

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 08579 posée par M. Michel Dagbert

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte