Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 2046S posée par Mme Brigitte Micouleau

Manque de reconnaissance des prestataires de santé à domicile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

Oubliés du Ségur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2209G posée par M. Daniel Chasseing

Application à tous les établissements sociaux et médico-sociaux de la revalorisation des salaires prévue par le Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/01/2022
Pertinence
Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet

Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/01/2022
Pertinence
Question n° 1758S posée par Mme Jocelyne Guidez

Amélioration de la prise en charge financière des appareils de communication alternative améliorée

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1504S posée par Mme Martine Filleul

Nombre de places disponibles au sein des instituts médico-éducatifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1449S posée par M. Serge Babary

Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1182S posée par Mme Christine Herzog

Accueil et accompagnement des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

02/04/2020
Pertinence
Question n° 0930S posée par M. Patrick Chaize

Insuffisance de places au sein des instituts médico-éducatifs de l'Ain

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

03/10/2019
Pertinence
Question n° 08624 posée par M. Jean Pierre Vogel

Impact de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapées sur les entreprises adaptées

Réponse du Ministère du travail

31/01/2019
Pertinence