Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 06760 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Fermeture de centres départementaux de Météo-France

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

18/12/2008
Pertinence
Question n° 11904 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Place dévolue aux sciences et technologies de laboratoire dans la réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/02/2010
Pertinence
Question n° 18325 posée par M. Cédric Perrin

Prescription de médicaments princeps

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18879 posée par M. Cédric Perrin

Dégradation du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 22042 posée par M. Cédric Perrin

Budget de la recherche

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/06/2016
Pertinence
Question n° 24662 posée par M. Cédric Perrin

« Cookies tiers » et protection des données

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

Cyber-attaques

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 00122 posée par M. Cédric Perrin

Cyber-attaques

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00168 posée par M. Cédric Perrin

« Cookies tiers » et protection des données

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence