Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 01842 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Double violence faite aux femmes étrangères

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0050G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1055S posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Pérennisation de la Fondation pour les oeuvres de l'Islam de France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14717 posée par M. Cédric Perrin

    Recrutement d'aumôniers musulmans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24828 posée par M. Cédric Perrin

    Recrutement d'aumôniers musulmans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03509 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0951G posée par M. Cédric Perrin

    Lutte contre le radicalisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19839 posée par M. Olivier Rietmann

    Attribution de la Légion d'honneur

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22086 posée par M. Cédric Perrin

    Dispositif « chèque alimentaire » et réseau associatif existant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00176 posée par M. Cédric Perrin

    Fiscalité des frais engagés par les bénévoles d'une association

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne