Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 30359 posée par M. Alain Dufaut

Projet de constitution d'une société commune entre SNECMA et SNPE

Réponse du ministère : Défense

11/01/2001
Pertinence
Question n° 32724 posée par M. Pierre Laffitte

Avenir de l'enseignement international et développement de Sophia-Antipolis

Réponse du ministère : Éducation

26/04/2001
Pertinence
Question n° 35897 posée par M. Serge Vinçon

Changement de statut de la DCN

Réponse du ministère : Défense

25/10/2001
Pertinence
Question n° 1186S posée par M. Roland Muzeau

Fermeture du site Thomson-Thalès de Gennevilliers

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36835 posée par M. René Trégouët

Système aérien de combat

Réponse du ministère : Défense

29/11/2001
Pertinence
Question n° 01063 posée par M. Guy Penne

Industries d'armement

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01631 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Inopportunité des programmes de ventes d'armes au Pakistan et à l'Inde

Réponse du Ministère de la défense

01/08/2002
Pertinence
Question n° 02366 posée par M. Serge Mathieu

Création d'une université française en Egypte

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

19/09/2002
Pertinence
Question n° 03191 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Garantie d'activité de DCN dans le projet de loi de programmation militaire 2003-2008

Réponse du Ministère de la défense

17/10/2002
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France au projet de création d'une université française en Egypte

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/10/2002
Pertinence