Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 0036G posée par M. Pierre Laffitte

    Grèves à Air France et politique des transports aériens

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02300 posée par M. Edouard Bonnefous

    Accueil des aérostiers américains en France

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11250 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Atteinte à l'état de droit

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19046 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Piraterie aérienne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 33545 posée par M. André Meric

    Personnels navigants: droits syndicaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17865 posée par M. Charles Ornano

    Reconquête du marché intérieur français: contradictions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11185 posée par M. Robert Schmitt

    Coût de fonctionnement du GLAM

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0002G posée par M. Yvon Collin

    Libéralisation du transport aérien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Luc

    Insuffisance des effectifs de la police de l'air et des frontières

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 30008 posée par M. Louis Jung

    Desserte aérienne européenne: bilan d'une étude

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible