Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 18385 posée par M. Olivier Cadic

Avenir de la ligne à grande vitesse Eurostar

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 16967 posée par M. Cyril Pellevat

État des lieux de l'avancement du projet ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 13744 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/01/2020
Pertinence
Question n° 12655 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 10042 posée par Mme Laurence Cohen

Mise en service de nouveaux trains en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/04/2019
Pertinence
Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre

Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14184 posée par M. Yves Détraigne

Augmentation du poids total roulant autorisé

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

01/07/2010
Pertinence
Question n° 06173 posée par M. Hubert Haenel

Conséquences du règlement OSP

La question a été retirée

13/11/2008
Pertinence
Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer

Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence