Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 21196 posée par M. François-Noël Buffet

    Observatoire des trafics transfrontaliers sur le grand projet ferroviaire du Sud-Ouest, section Bordeaux-Espagne

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02199 posée par M. Marcel Vidal

    Extension de la ligne TGV jusqu'à la frontière franco-espagnole

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06432 posée par M. Xavier de Villepin

    Développement des relations ferroviaires entre la France et la péninsule ibérique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02588 posée par M. Lucien Neuwirth

    Location des places sur le train "Le Talgo" Barcelone-Genève

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11386 posée par M. Guy Petit

    Modalités de manutention des marchandises aux gares frontières d'Hendaye et d'Irun

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible