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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 21937 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Responsabilité des directeurs et directrices d'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23082 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Inquiétudes liées à la mise en place des conventions de ruralité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21603 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Pérennisation des mesures transitoires en matière de rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17283 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions d'attribution du soutien financier de l'État dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23302 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Harmonisation de la carte « étudiant » et de la carte « lycée »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02025 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Restriction d'affectation de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 24552 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Sécurisation des écoles dans le contexte du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20262 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25968 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Extinction progressive du corps des adjoints d'enseignement
La question est caduque
Pertinence