Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 21728 posée par M. Patrick Chauvet

    Consommation régulière de viande rouge française par les enfants dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1617G posée par M. Claude Kern

    Difficultés des cantines scolaires face au protocole sanitaire renforcé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

    Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12645 posée par M. Yves Détraigne

    Organisation des petits déjeuners gratuits dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11796 posée par M. Yves Détraigne

    Application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 à la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10919 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Dispositif « cantine à un euro » dans les petites communes rurales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10109 posée par M. Yves Détraigne

    Petits déjeuners gratuits dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10110 posée par M. Yves Détraigne

    Cantine à un euro

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08827 posée par M. Hervé Maurey

    Impayés des frais de restauration scolaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07536 posée par M. Hervé Maurey

    Impayés des frais de restauration scolaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte