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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

212 questions

  1. Question n° 23018 posée par M. Yves Détraigne

    Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne

    Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28392 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des assistants d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25798 posée par M. Yves Détraigne

    Etudiants sans master

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne

    Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06742 posée par M. Yves Détraigne

    Places en master

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25461 posée par M. Yves Détraigne

    Remplacement des enseignants absents

    La question est caduque

    Pertinence Très forte