Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0180S posée par M. Claude Belot

Préparation des élections en Roumanie

La question est caduque

03/04/1990
Pertinence
Question n° 0359S posée par M. Xavier de Villepin

Position de la France face à la situation politico-militaire dans la corne de l'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0406S posée par M. Xavier de Villepin

Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

Réponse du ministère : Francophonie

14/04/1992
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Xavier de Villepin

Mise en oeuvre du plan de paix au Cambodge

Réponse du ministère : Francophonie

13/11/1992
Pertinence
Question n° 0156S posée par M. Xavier de Villepin

Régime indemnitaire des personnels en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

20/10/1994
Pertinence
Question n° 0602S posée par M. Pierre Hérisson

Prise en compte des citoyens helvétiques résidant en France pour le calcul de la DGF attribuée aux communes frontalières

La question est caduque

05/03/1997
Pertinence
Question n° 0619S posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences de la création de la " conférence européenne permanente "

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0008S posée par M. Pierre Hérisson

Prise en compte des résidents helvétiques en France pour le calcul de la DGF

Réponse du ministère : Budget

20/06/1997
Pertinence
Question n° 0875S posée par M. Daniel Hoeffel

Situation de l'Institut français de Fribourg-en-Brisgau

Réponse du ministère : Défense

03/10/2000
Pertinence
Question n° 1006S posée par M. Daniel Hoeffel

Sort des instituts français en Allemagne

Réponse du ministère : Fonction publique

25/01/2001
Pertinence