Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 05096 posée par M. Olivier Roux

Ouverture de l'Union soviétique vers l'Ouest

La question est caduque

19/03/1987
Pertinence
Question n° 0199G posée par M. Xavier de Villepin

Statut diplomatique du Tibet

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

09/10/1987
Pertinence
Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

Election du directeur général de l'UNESCO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08119 posée par M. Xavier de Villepin

Visite en France des autorités chinoises et respect des droits de l'homme au Tibet

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08182 posée par M. Olivier Roux

Avenir de l'Office universitaire et culturel français en Algérie

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Jacques Golliet

Présence soviétique en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1987
Pertinence
Question n° 01400 posée par M. Pierre Lacour

Signature du traité de paix mettant fin à la Seconde Guerre mondiale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/09/1988
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Xavier de Villepin

Ouverture d'un consulat français à Canton (Chine)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Jacques Golliet

Absence de représentation de la France aux obsèques d'un chef d'Etat

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01753 posée par M. Louis De Catuelan

Massacre des populations kurdes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/09/1988
Pertinence