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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 04238 posée par M. Edouard Le Jeune

   Part des honoraires médicaux à la charge des assurés sociaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/12/1993

   Pertinence

2. Question n° 23991 posée par M. Edouard Le Jeune

   Versement des retraites aux allocataires de la CARMF

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/12/1992

   Pertinence

3. Question n° 20650 posée par M. Edouard Le Jeune

   Situation des médecins généralistes du Finistère

   La question est caduque

   09/04/1992

   Pertinence

4. Question n° 20577 posée par M. Edouard Le Jeune

   Conflit entre les médecins généralistes et les caisses d'assurance maladie

   La question est caduque

   31/03/1992

   Pertinence

5. Question n° 18434 posée par M. Edouard Le Jeune

   Médecins généralistes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   14/11/1991

   Pertinence

6. Question n° 17149 posée par M. Edouard Le Jeune

   Statut des praticiens hospitaliers détachés dans les établissements privés

   Réponse du ministère : Santé

   05/09/1991

   Pertinence

7. Question n° 12526 posée par M. Edouard Le Jeune

   Remboursement aux électroradiologistes des montants du forfait technique au titre des examens IRM

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   15/11/1990

   Pertinence

8. Question n° 00167 posée par M. Edouard Le Jeune

   Mesures en faveur de l'implantation des professionnels de santé libéraux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/04/1986

   Pertinence

9. Question n° 00169 posée par M. Edouard Le Jeune

   Professions de santé: développement de la formation continue

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/04/1986

   Pertinence