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Questions avec et sans réponses

46 questions

1. Question n° 0253G posée par M. Jean Boyer

   Pénurie d'infirmières et de médecins

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   16/01/2004

   Pertinence

2. Question n° 08173 posée par M. Jacques Machet

   Supplément familial pour les médecins et spécialistes hospitaliers

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   20/10/1994

   Pertinence

3. Question n° 07971 posée par M. Claude Huriet

   Exclusion des médecins hospitaliers du bénéfice du service à mi-temps pour raisons thérapeutiques

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/10/1994

   Pertinence

4. Question n° 07972 posée par M. Claude Huriet

   Médecins hospitaliers : non-bénéfice du supplément familial de traitement de la fonction publique

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/10/1994

   Pertinence

5. Question n° 04238 posée par M. Edouard Le Jeune

   Part des honoraires médicaux à la charge des assurés sociaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/12/1993

   Pertinence

6. Question n° 00599 posée par M. Rémi Herment

   Situation de l'anesthésie et de la réanimation

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/05/1993

   Pertinence

7. Question n° 23991 posée par M. Edouard Le Jeune

   Versement des retraites aux allocataires de la CARMF

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/12/1992

   Pertinence

8. Question n° 23890 posée par M. Rémi Herment

   Situation des médecins retraités

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   10/12/1992

   Pertinence

9. Question n° 23832 posée par M. André Fosset

   Financement de la caisse autonome de retraite des médecins français

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   03/12/1992

   Pertinence

10. Question n° 20650 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des médecins généralistes du Finistère

    La question est caduque

    09/04/1992

    Pertinence