Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 35003 posée par M. Claude Huriet

Situation des médecins employés par l'Etat

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/09/2001
Pertinence
Question n° 22360 posée par M. Claude Huriet

Durée d'activité des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

03/02/2000
Pertinence
Question n° 18498 posée par M. Claude Huriet

Durée d'activité des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

19/08/1999
Pertinence
Question n° 16910 posée par M. Claude Huriet

Situation de la démographie médicale hospitalière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/06/1999
Pertinence
Question n° 11041 posée par M. Claude Huriet

Evolution des rémunérations des médecins-conseils des caisses de sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

01/10/1998
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Claude Huriet

Situation juridique des médecins employés par l'Etat

Réponse du ministère : Ville

19/06/1998
Pertinence
Question n° 06489 posée par M. Claude Huriet

Médecins hospitalo-universitaires et CSG

Réponse du ministère : Emploi

26/02/1998
Pertinence
Question n° 05293 posée par M. Claude Huriet

Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical

La question est caduque

25/12/1997
Pertinence
Question n° 04981 posée par M. Claude Huriet

Statut des médecins employés par l'Etat dans des commissions nécessitant un avis médical

La question est caduque

18/12/1997
Pertinence
Question n° 03304 posée par M. Claude Huriet

Formation continue des médecins

Réponse du ministère : Emploi

09/10/1997
Pertinence