Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0624G posée par Mme Annick Bocandé

Situation sociale générale

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Grève des médecins

Réponse du ministère : Santé

18/01/2002
Pertinence
Question n° 37800 posée par M. André Dulait

Grève des médecins généralistes

La question est caduque

10/01/2002
Pertinence
Question n° 35003 posée par M. Claude Huriet

Situation des médecins employés par l'Etat

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/09/2001
Pertinence
Question n° 34775 posée par M. Michel Bécot

Situation des médecins des établissements hospitaliers du secteur privé à but non lucratif

La question est caduque

09/08/2001
Pertinence
Question n° 33520 posée par M. Rémi Herment

Situation et attentes des chirurgiens français

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/05/2001
Pertinence
Question n° 32431 posée par M. Michel Bécot

Mesures proposées en réponse aux préoccupations des professionnels de la santé

La question est caduque

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32132 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Evolution de la profession d'ophtalmologiste

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 30759 posée par M. Michel Bécot

Situation des médecins des établissements hospitaliers du secteur privé à but non lucratif

La question est caduque

25/01/2001
Pertinence
Question n° 29564 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des médecins COTOREP

La question est caduque

07/12/2000
Pertinence