Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer

Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

La question a été retirée

08/07/2010
Pertinence
Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin

Archivage en matière d'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12300 posée par M. Yves Détraigne

Séparation des flux d'appels dissociant les urgences des simples conseils médicaux

La question est caduque

25/02/2010
Pertinence
Question n° 11989 posée par M. Yves Détraigne

Assurance responsabilité civile et professionnelle des accoucheurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 09031 posée par M. François Zocchetto

Avenir des petites unités de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08086 posée par M. Yves Détraigne

Système d'assurance médicale en responsabilité civile professionnelle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 07904 posée par M. Yves Détraigne

Séparation des flux d'appels dissociant les urgences des simples conseils médicaux

La question est caduque

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07550 posée par M. Michel Mercier

Composition des agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence