Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

249 questions

  1. Question n° 1161G posée par M. Christian Namy

    Rassemblement sur le site de Bure

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0835G posée par M. Joël Guerriau

    Techniques référendaires : Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0598G posée par Mme Chantal Jouanno

    Crédits budgétaires alloués à l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0680G posée par M. Hervé Maurey

    État des négociations sur la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23445 posée par Mme Françoise Férat

    Transmission aux locataires du rapport d'expertise sur la présence d'amiante

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

    Dotation de solidarité pour la Polynésie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15160 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18880 posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences du règlement (CE) n° 1907/2006 sur l'industrie française

    La question est caduque

    Pertinence Forte