Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
95 questions
-
Question n° 1017G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mauvais fonctionnement des logiciels de gestion financière
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
-
Question n° 0877G posée par M. Jean-Claude Luche
Crédits budgétaires alloués à la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0410G posée par M. Loïc Hervé
Cohérence de la politique spatiale européenne (robot Philae)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0033G posée par M. Jean-Marie Bockel
Cyberdéfense
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0903G posée par M. Christian Namy
Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1026G posée par M. Loïc Hervé
Fichier des titres électroniques sécurisés
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 15870 posée par M. Jean-Marie Bockel
Déploiement de la téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25618 posée par Mme Nathalie Goulet
Loyauté des plateformes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23983 posée par Mme Annick Billon
Résorption des zones blanches sur le territoire du nord-ouest vendéen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25620 posée par Mme Nathalie Goulet
Secret des correspondances privées
La question est caduque
Pertinence