Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0263S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Précisions sur les engagements de l'État relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0120G posée par M. Roger Karoutchi

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05377 posée par M. Hervé Marseille

    Dysfonctionnement des services publics

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0260G posée par M. Jean Louis Masson

    Société Ecomouv'

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0563G posée par M. Jacques Legendre

    Blocage de l'autoroute A1

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0583G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation d'Air France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0596G posée par M. Pierre Laurent

    Situation à Air France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0601G posée par M. Joël Guerriau

    Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0737G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Aéroport Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0786G posée par M. Ronan Dantec

    Notre-Dame-des-Landes : respect de l'enquête publique du SCOT de Nantes Métropole

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte