Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 08775 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Néonatologie en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02279 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Microplastiques dans les eaux embouteillées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation humanitaire en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24582 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse du prix des cigarettes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07374 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nocivité des cabines de bronzage

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04447 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Propagation de xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24436 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Introduction d'un accès partiel aux professions de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22986 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des enfants aux radiofréquences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible