Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 02053 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la mise en place du nouveau contrôle technique des véhicules

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02505 posée par M. Michel Dagbert

    Nécessité d'assurer une meilleure traçabilité du pays d'origine du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03308 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la directive dite « travel » sur les accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03828 posée par M. Michel Dagbert

    Filière française de transformation du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06433 posée par M. Michel Dagbert

    Présence de substances chimiques dans les vêtements et les chaussures

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07088 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la prolifération de nids de frelons asiatiques sur le territoire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07461 posée par M. Michel Dagbert

    Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10554 posée par M. Michel Dagbert

    Délais de ré-homologation des véhicules agricoles neufs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11168 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11801 posée par M. Michel Dagbert

    Application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne