Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

418 questions

  1. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12551 posée par M. Jean Faure

    Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux

    Statut juridique des étangs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey

    Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14009 posée par M. Gérard Bailly

    Composition de la commission départementale de la chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont

    Projet de modification de la législation sur les étangs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14835 posée par M. Gérard Longuet

    Loi littoral

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14851 posée par M. Louis Grillot

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15038 posée par M. Alain Fouché

    Décret d'application de l'article 94 de la loi n° 95-101 pour l'obligation d'entretien d'un terrain non bâti

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte