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418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
418 questions
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12551 posée par M. Jean Faure
Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux
Statut juridique des étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey
Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14009 posée par M. Gérard Bailly
Composition de la commission départementale de la chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont
Projet de modification de la législation sur les étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert
Prolifération du grand cormoran
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14835 posée par M. Gérard Longuet
Loi littoral
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14851 posée par M. Louis Grillot
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 15038 posée par M. Alain Fouché
Décret d'application de l'article 94 de la loi n° 95-101 pour l'obligation d'entretien d'un terrain non bâti
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence