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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
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Question n° 00319 posée par M. Gérard Bailly
Effets du volume sonore de la musique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00700 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 01296 posée par M. Philippe Richert
Conditions de circulation des camions-bennes de ramassage des ordures ménagères
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont
Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet
Puissance des baladeurs MP3
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas
Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas
Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05765 posée par M. Gérard Bailly
Niveau sonore des publicités télévisées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06975 posée par M. Jean-Pierre Vial
Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence